Le contrat de la sous-traitance web

La rentabilité de la sous-traitance web à travers le contrat

Un contrat de sous-traitance web marque le croisement des intérêts respectifs de l’outsourcer et de l’agence web. Ce qu’il faut savoir, c’est que si une agence offshore se permet de proposer des tarifs compétitifs, c’est parce qu’elle en tire des profits intéressants. Néanmoins, cet article se penchera sur ce qu’un contrat de sous-traitance web devrait au moins stipuler.

La transparence du contrat de sous-traitance

C’est l’élément le plus important surtout lorsque l’on confie des informations confidentielles à une agence offshore. Il faut s’assurer de bien savoir la localisation géographique de l’agence. Exigez aussi que soit mentionnées la méthode de travail et l’organisation interne de l’agence, incluant notamment les responsables à contacter en cas de consignes nouvelles par exemple. Il faut également une clause obligeant l’agence offshore de fournir tous les documents pouvant renseigner les clients sur sa situation économique et légale : autorisations administratives, documents financiers, documents attestant la conformité à la législation financière portant surtout sur les transactions internationales, etc. Le but de ce genre de clause est de s’assurer qu’on ne s’adresse pas à une fausse agence ou à une entité agissant dans l’illégalité. Sinon, pour la loi applicable, il est préférable que ce soit ou bien celle de la nationalité de l’outsourcer, ou bien la loi britannique. La loi britannique est au passage réputée facilitatrice des négociations et coopérations internationales.

Le contrat de sous-traitance et la question des tarifs

Il est préférable de prévoir une clause qui vous protège efficacement des tarifs cachés. Il arrive souvent qu’on vous propose les services d’un webmaster pas cher tout en dissimulant dans l’annonce une obligation de contracter à long terme et ce, contre votre gré. Une clause protectrice vous permettrait de rompre le contrat unilatéralement et sans verser d’indemnité de quelconque nature si on vous informe d’un tarif qui n’est pas explicitement mentionné. Ce type de clause vous permettrait également de ne pas payer pour les travaux en cours même s’ils sont sur le point d’être achevés lors de la rupture. Une agence propre et confiance dans ses compétences accepte une clause stipulant que l’outsourcer peut ne pas payer pour un service en cas de retour client. Ce n’est qu’en vous protégeant des clauses cachées que vous rentabiliserez réellement votre initiative de confier des projets à une agence web offshore.

Le contrat de la sous-traitance web
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